L'APACHE
Présentation de la marque L'APACHE
Déposée le 13 novembre 2009 par Jean Louis DUCOURNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APACHE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APACHE est expirée depuis le 13 novembre 2019.
Jean Louis DUCOURNAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17