Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APACHE
Jean Louis DUCOURNAU, Agissant pour le compte de la société “ TANGO BAR EDITIONS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691151
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
L\'APACHE de Jean Louis DUCOURNAU

Présentation de la marque L'APACHE

Déposée le 13 novembre 2009 par Jean Louis DUCOURNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APACHE »

Le déposant est Jean Louis DUCOURNAU, Agissant pour le compte de la société “ TANGO BAR EDITIONS ” en cours de formation domicilié(e) 43 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis DUCOURNAU domicilié(e) 43 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APACHE est expirée depuis le 13 novembre 2019.

Jean Louis DUCOURNAU a également déposé les autres marques suivantes : TANGO BAR EDITIONS , TANGO


Jean Louis DUCOURNAU, Agissant pour le compte de la société “ TANGO BAR EDITIONS ” en cours de formation - 43 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France


Jean Louis DUCOURNAU - 43 rue du Poteau - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.